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Archive for November 2018

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Flash Info CDG — Vous accompagner à CDG

Chaque semaine, le SNCTA aborde au cours de la campagne, une thématique spécifique. Le bureau de section de CDG se propose de décliner un de ces thèmes au niveau local.

Les cellules spécialisées du SNCTA répondent aux problématiques personnelles que l’on peut rencontrer tout au long de sa carrière. De nombreux collègues de CDG, PC ou stagiaires, ont déjà profité de leurs services, n’hésitez pas à en faire de même !

ASAP, ces deux dernières années à CDG, ce sont :

  • 35 réponses argumentées ou interventions sur des questions de carrières, de rémunérations ou à dimension juridique ;
  • 10 interventions à l’attention des stagiaires pour rectifier leurs statuts et accélérer leurs rappels suite à la détention de mentions intermédiaires, rappels de titularisation, de qualification.

CÉSAME : pour toute question d’ordre médical (aptitude, traitement de la myopie au laser ; avis aéromédical en début de grossesse, après une intervention chirurgicale ou un passage aux urgences, etc.). La confidentialité est totale !
RETRAITE : il n’y a pas d’âge pour bien anticiper. Pour toute question technique ou simulation des pensions, contactez-la… et d’autant plus si vous êtes né après 1983, vous êtes concernés par le CIT négocié par le SNCTA pour obtenir une retraite à taux plein !

GUIDE : l’édition 2019 mise à jour de tous les textes réglementaires est disponible.
1 exemplaire est offert à chaque adhérent SNCTA. Si vous ne l’avez toujours pas ou que vous souhaitez vous en procurer un exemplaire, rapprochez-vous de Fabien, Guilain, Yann, Guillaume ou Loïc.

Ces cellules rendent service à tous les contrôleurs : adhérents ou non, stagiaires, PC…

Parmi elles, de nombreux contrôleurs de CDG s’investissent bénévolement pour vous !

Elles ne peuvent néanmoins fonctionner sans votre soutien et votre vote les 4, 5 et 6 décembre prochain.

LFPG FI Vous Accompagner à CDG (0.8 MiB)

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Flash Info — GT TDS

Le CT du 16 octobre a officiellement lancé la création du GT TDS. La première réunion de ce GT aura lieu le 14 novembre et les conclusions sont attendues au plus tard en mars 2019, pour une mise en application en mai.

Le GT TDS s’inscrit dans un contexte de croissance du trafic, d’augmentation du nombre de positions à ouvrir et paradoxalement de diminution de l’effectif.
Nationalement, les effectifs diminueront jusqu’en 2020, avec ensuite, une remontée lente sur plusieurs années. Localement, nous risquons de connaître une évolution similaire. Il faudra une gestion claire des affectations, une vision nationale.

Ce GT représente donc un enjeu très important. Il faudra que tout le monde puisse s’exprimer et donner son avis. Nous souhaitons que les échanges se déroulent dans un esprit serein et démocratique.

Par ailleurs, nous veillerons sur un point important : préserver les droits à congés actuels, 25 % minimum, y compris l’été.

Nous sommes tous concernés par la future évolution du TDS. L’orientation de ce changement vous appartient. Si vous avez des questions ou des idées, n’hésitez pas à nous contacter : lfml@sncta.fr.

LFML - Flash info - GT TDS (0.8 MiB)

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Élections professionnelles : tout ce que vous devez savoir

Les différents scrutins

Scrutin CAP

C’est le scrutin qui permet d’évaluer la représentativité du SNCTA chez les contrôleurs ICNA et TSEEAC au niveau local (dans chaque bureau de vote spécial) et au niveau national.

Défendre les intérêts individuels des ICNA ou des TSEEAC dans le respect du statut ou des usages du corps, telle est la mission des Capistes du SNCTA qui ont une grande expérience et bénéficient de l’expertise unique du SNCTA sur le statut des contrôleurs. Au-delà des CAP, ils participent de près aux différentes instances et cellules du SNCTA qui informent et assistent les contrôleurs dans leurs démarches.

Le vote en CAP n’est pas un vote pour des critères de mutation. Les différents critères des organisations syndicales aboutissent dans les faits à des résultats assez proches. Lors du dernier mandat, il n’y a eu que 3 votes en moyenne pour 100 candidatures sur lesquelles il y avait désaccord entre les OS. Par ailleurs, l’administration centrale a ses propres critères qui sont ceux appliqués grâce à la voix prépondérante de son président : l’avis de la CAP n’est au final que consultatif.

Pour le SNCTA, le combat à mener n’est pas celui de critères qui, au final, sont très proches. Le vrai combat est celui du droit à la mobilité. Le SNCTA se bat chaque année pour qu’il y ait suffisamment d’AVE ouverts dans les centres attractifs.

Voter SNCTA en CAP ICNA et TSEEAC, c’est réaffirmer à nos différents interlocuteurs (DGAC, Pouvoirs publics, classe politique, médias ou compagnies aériennes) que le SNCTA est LE syndicat des contrôleurs.

Scrutin CT de proximité

Le SNCTA présente des listes dans les scrutins suivants : CT DSNA, CT ÉNAC, CT SEAC Polynésie française, CT DAC Nouvelle Calédonie. Ce scrutin permet de déterminer la représentativité du SNCTA dans les différentes instances locales et nationales. Par exemple, les résultats du scrutin CT DSNA servent à attribuer les sièges en CT local, CT DO, CT DSNA et CT DGAC. Il sert également de base aux calculs des représentativités pour les CHSCT et les comités d’action sociale.

Voter en CT de proximité, c’est donner du poids aux représentants SNCTA pour les questions locales et nationales.

Scrutin CTM

Le CTM examine les questions relatives à l’ensemble des personnels du ministère de la transition écologique et solidaire, du ministère des Transports et des directions ou établissements publics qui leur sont rattachés. Cela concerne donc plus de 76 000 personnes parmi lesquelles seulement 4 000 contrôleurs.

Le CTM présente peu d’intérêt pour les contrôleurs dans la mesure où les rares textes qui les concernent ont préalablement été discutés et négociés au niveau DGAC. Par conséquent, le SNCTA n’est pas prêt à faire des alliances contre-nature pour obtenir un éventuel strapontin dans cette instance qui n’est qu’une chambre d’enregistrement du CT DGAC. En revanche, de ce scrutin, dépendent les moyens nécessaires au fonctionnement national du SNCTA et notamment les quotas de temps syndicaux.

Voter en CTM, c’est donner au SNCTA les moyens humains de fonctionner et de défendre les contrôleurs (CESAME, ASAP…).

Les modalités du scrutin

La représentativité des syndicats se mesure lors des élections professionnelles qui ont lieu désormais tous les quatre ans. C’est le moment où les personnels répondent à la question : « à quel syndicat faites-vous confiance pour vous défendre ? ».

Lors des élections, les personnels sont en réalité invités à voter pour trois scrutins différents donnant différentes représentativités par corps, nationale ou locale :

  • la commission administrative paritaire du corps d’appartenance (CAP ICNA, CAP TSEEAC, etc.) ;
  • le comité technique de proximité (CT DSNA, CT ÉNAC, etc.) ;
  • le comité technique ministériel (CTM).

Les kits de vote seront remis à tous les contrôleurs par les services administratifs locaux au plus tard le 23 novembre.

Le vote par correspondance consiste à remettre les différents éléments du vote au service administratif soit en déposant son vote au service administratif en avance soit en envoyant celui–ci par voie postale. Attention, il faut que le courrier arrive au plus tard le 6 décembre à 16 heures dernier délai.
Le vote à l’urne aura lieu les 4, 5 et 6 décembre 2018.

Attention, s’agissant du CTM, le vote à l’urne n’est possible que le 6 décembre. Les 4 et 5 décembre, il est toutefois possible de voter à l’urne pour la CAP et le CT de proximité et « par correspondance » pour le CTM en remettant les éléments du vote au service administratif qui tiendra le bureau de vote.

Passé le 26 novembre, si votre kit n’est pas arrivé ce n’est pas normal, contactez votre service administratif ou votre section locale SNCTA.

Le vote par correspondance et par anticipation est possible dès réception du kit de vote, mais le courrier doit arriver avant le 6 décembre à 16 h.

Les instances du dialogue social

Les comités techniques (CT)

  • Au niveau des organismes ou des SNA, les CT examinent les questions relatives au fonctionnement des services, notamment les tours de service en salle de contrôle ou l’organisation des congés. Les notes de services y sont votées ;
  • Au niveau de la DO et de la DSNA, sont traitées les décisions relatives aux effectifs (BO, GS 32 heures, GT Effectifs) et aux problématiques des systèmes techniques ;
  • Au niveau de la DGAC, le CT traite des textes réglementaires (statut, indemnitaire, carrière, etc.) ;
  • Au niveau du ministère, le CT examine les questions relatives à l’ensemble des personnels du ministère de la transition écologique et solidaire, du ministère des Transports et des directions ou établissements publics qui leurs sont rattachés. Cela concerne donc plus de 76 000 personnes. Les textes déjà discutés et finalisés en CT DGAC y sont formellement présentés.

Les comités d’hygiène, de sécurité et de conditions de travail (CHSCT)

Les CHSCT ont pour objectif de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des personnels ainsi que d’améliorer leurs conditions de travail. Il existe un CHSCT DGAC et des CHSCT des organismes ou des SNA.

Les commissions administratives paritaires (CAP)

Il existe une CAP pour chaque corps de la Fonction publique : ICNA, TSEEAC, etc. Elles traitent des questions individuelles relatives à la carrière des personnels : la mobilité bien sûr, mais aussi la titularisation, l’avancement et les éventuels problèmes disciplinaires.

Les comités d’action sociale

Ces comités sont responsables des décisions relatives à l’attribution d’allocations sociales individuelles ou collectives (berceaux, subventions restauration, subventions des associations nationales et locales de l’aviation civile, etc.). Au niveau national, il existe un comité central d’action sociale (CCAS) et 3 grandes associations (UNASACEM, ANAFACEM et ARAMIS). Au niveau local, il y a 13 comités locaux (CLAS).

Les 4, 5 et 6 décembre : à qui faîtes vous confiance pour vous défendre ?

CDA 3 Explication Du Scrutin (0.2 MiB)

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VOUS FAIRE ENTENDRE

Ce 4e thème de campagne est dévoilé aujourd’hui :

Le syndicat des contrôleurs

Le SNCTA est un syndicat atypique pour une profession atypique. Syndicat autonome, professionnel et apolitique, ses membres, tous contrôleurs et fiers de leur mission de service public, s’investissent avec un seul objectif qui les rassemble : la défense de la profession et des contrôleurs aériens.

Son action porte non seulement sur les conditions de travail et les systèmes de contrôle mais aussi, plus largement sur le bien-être au travail.

Retrouvez une vidéo de présentation de cette thématique et des informations détaillées sur sncta2018.fr.

Venez vous informer et parlez-en autour de vous !

Rendez-vous dès maintenant sur sncta2018.fr !

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VOUS VALORISER, aussi à Lyon (1/2)

Équation simple : Moins d’effectifs + trafic en hausse = plus d’efforts

À Lyon, la baisse du nombre de PC et l’augmentation du trafic vont augmenter les contraintes pesant sur les contrôleurs dans les années à venir. Pour le SNCTA, les efforts des contrôleurs doivent être valorisés. La section locale a donc travaillé à faire valider une proposition de tour de service « XP », alternative au tour de service «classique» où les contraintes nouvelles (dont la vacation complémentaire et les recyclages dirigés incités) n’étaient pas valorisées.

Des résultats tangibles

Le choix des contrôleurs, relayé en CT par le SNCTA, la signature de l’arrêté « XP Lyon » et sa publication au Journal officiel permettent désormais la mise en paiement du « complément XP » d’ici la fin de l’année 2018 (avec le rappel depuis le 19 septembre).

Pour le SNCTA, les efforts des contrôleurs aériens ne valent pas rien.
Donnez au SNCTA les moyens de VALORISER votre travail. Les 4, 5 et 6 décembre 2018, VOTEZ SNCTA !

20181107 FI Lyon Vous Valoriser à Lyon XP (0.4 MiB)

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ASAP INFO — SFT : déclaration annuelle obligatoire

Enfants à charge ?

Remplissez l’enquête SFT avant le 15 novembre !

Les fonctionnaires doivent justifier chaque année de leur droit au supplément familial de traitement (SFT).

Le SFT, qui figure sur le bulletin de paye, est versé pour chaque enfant à charge jusqu’à 20 ans et concerne donc un grand nombre de personnes.

Quand les deux parents sont fonctionnaires, seul l’un des deux peut en bénéficier et doit donc s’occuper de cette déclaration. Pour rappel, plus l’indice du bénéficiaire est élevé plus le SFT est important.

Cette année, un formulaire en ligne simple et rapide est à disposition des agents.

Toutefois, la présence d’enfants de plus de 16 ans ou tout changement de situation relative au SFT nécessite l’envoi de différents formulaires avec les pièces justificatives par courriel à : sg-enquete-sft-bf@aviation-civile.gouv.fr et copie à votre service administratif local.

Plus que quelques jours ! L’enquête et les éventuels éléments du dossier sont à transmettre avant le 15 novembre, faute de quoi, le versement du SFT sera interrompu au 1er janvier.

La cellule ASAP assiste quotidiennement les contrôleurs, adhérents ou non, dans la résolution de leurs problèmes administratifs : carrière, indemnitaire, droits divers. Retrouvez l’ensemble des services individuels rendu par les cellules du SNCTA sur sncta2018.fr.

FI ASAP 2018-11-11 SFT (0.6 MiB)

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Compte-Rendu CT d’Hiver 2018

Le CT d’automne s’est tenu le 30 octobre dernier. Le bureau de section vous propose de revenir sur les sujets abordés en cours de séance.

Élections professionnelles

Un point a été fait sur les élections professionnelles qui se dérouleront les 4, 5 et 6 décembre prochains. Il y aura 3 scrutins :

  • Comité technique ministériel (CTM). Vote à l’urne le 6 décembre uniquement ;
  • CT DSNA ;
  • CAP ICNA.

Il y aura deux façons de voter :

  • vote à l’urne. Uniquement les 4, 5, 6 décembre ;
  • vote par correspondance par voie interne. Jusqu’au 6 décembre à 16 h.

Les listes électorales sont affichées depuis le 2 novembre au SNA. Nous vous recommandons d’aller vérifier qu’elles sont à jour. Le matériel de vote devrait être distribué aux agents dans les jours qui viennent. Nous comptons sur votre mobilisation !

Périodes BBR

Pour l’année 2019, les périodes BBR ont été définies comme suit :

  • périodes bleues :
    • du 1er janvier 2019 au 11 avril 2019,
    • du 11 octobre 2019 au 31 décembre 2019 ;
  • périodes blanches :
    • du 12 avril 2019 au 10 mai 2019,
    • du 3 juin 2019 au 20 juin 2019,
    • du 2 septembre 2019 au 6 octobre 2019 ;
  • périodes rouges :
    • du 11 mai 2019 au 2 juin 2019,
    • du 21 juin au 1 septembre 2019.

Malgré nos demandes de couvrir la première semaine des congés de printemps par de la période bleue, l’administration refuse, inquiète du peu d’effectif théorique disponible en fin de journée en TDS période creuse et des statistiques de trafic du mois d’avril 2018. Toutefois, des facilitations de congés pourront être accordées par le service sur le weekend du 12-13-14 avril si besoin et essentiellement en J1 et J2.

XP RH

Le service exploitation a communiqué les résultats du comité de suivi des XP RH (cf. CR comité de suivi des XP du 17/10/2018). Un nouveau GT TDS doit se réunir le 13 novembre pour commencer à travailler sur un nouveau tour de service qui devra prévoir un renforcement de la capacité sur le soir.

SYSAT, l’arlésienne…

Comme d’habitude, le point sur l’avancée du projet SYSAT débute par l’annonce d’un recul : le glissement du déploiement vers 2024, en raison d’un manque de ressource à la DTI, semble certain. C’est consternant. Pendant ce temps-là, les travaux préparatoires au sein de la zone fonctionnelle Sud-Est avancent : Un poste de chargé d’affaire SYSAT groupes E et F a été créée au sein de la zone fonctionnelle sud-est. 3 candidats TSEEAC issus de terrains du sud-est ont postulé. Une modélisation en 3D/réalité virtuelle d’une vigie provisoire située au 7e étage du fût de la vigie sera réalisée en 2019 pour identifier les limitations physiques d’une telle tour (piliers, masques divers) et voir si elles sont surmontables ou pas. Les contrôleurs seront tous appelés à expérimenter la simulation de réalité virtuelle pour valider ou non cette solution de vigie provisoire au 7e étage. Les travaux de redimensionnement des salles énergie devraient commencer en 2019.

Un comité social SYSAT, auquel participera le SNCTA, aura lieu au mois de décembre.

CDM@Nice

La mise en service du CDM devrait avoir lieu courant printemps 2019. La liaison ACA/SNA et les terminaux des deux côtés ont été testés. Au niveau du SNA, la formation des contrôleurs vient de débuter. Les procédures sont toujours en cours de discussion entre la subdivision C et l’ACA. Les platines devraient être installées en vigie et en salle IFR fin 2018. Le service table sur une UOP en semaines 3 et 4 et une « accréditation CDM » par NMOC avant l’été  019.

Travaux ILS

Après le passage en mono-piste Sud le 26 novembre, les travaux de génie civil préalables au changement d’ILS débutent. L’ILS n’est démonté qu’à partir du 7 janvier. Le GP sera alors reculé de 67 m pour prendre en compte le seuil décalé créée par la RESA en début de piste 04L. Le LLZ sera également changé. La réouverture de la piste nord est prévue le 31 mars 2019 après un contrôle en vol. Le changement de l’ILS04R est prévu pour l’hiver 2019/2020. Cependant contrainte budgétairement, la DTI n’est pas sûre de pouvoir acquérir un radôme pour protéger le LLZ. Cet élément est indispensable compte-tenu de l’exposition aux éléments du localiser. Ainsi, les travaux pourraient être retardés le temps de pouvoir acheter un abri. No comment!

Grand Arénas, retour à la case départ…

L’architecte du projet a changé, la cohabitation entre l’état et le privé au sein d’un même immeuble est trop compliquée juridiquement. Bref, la solution de l’implantation d’un nouveau radar sur le toit d’un immeuble du Grand Arénas, pourtant défendue et argumentée pendant des années par le SNA/SE semble définitivement avoir du plomb dans l’aile. Bien qu’une décision définitive doive encore intervenir, la chef du SNA/SE nous explique que des pistes alternatives sont activement recherchées par le SNIA, la DO et localement le ST. Parmi les sites géographiques étudiés, on trouve le Mont Chauve, le Mont Agel, la zone sud de l’aéroport ou encore l’emplacement du radar actuel, ainsi que l’ancien : on repart donc bien à zéro pour la réponse à long terme au problème de détection radar engendré par la construction de l’ensemble immobilier Grand Arénas, la solution transitoire restant le WAM. La chef du SNA/SE quittant prochainement ses fonctions, c’est le nouveau chef du service technique (absent du CT), qui la remplace en tant que chef du projet. Certes, ce poste de chef de projet reste au SNA/SE, mais cette maigre annonce ne saurait masquer qu’une fois encore un projet complexe recule pour des raisons autres que techniques. Pourtant c’est bien au service technique que descend hiérarchiquement la maîtrise du projet… Le SNCTA s’inquiète de l’avenir de la couverture radar du premier aéroport de Province, remise en cause par un projet immobilier très proche de celui-ci, sans garantie du maintien du niveau actuel à long terme. À ce titre, il exige d’être reçu par le nouveau chef de projet après la prochaine réunion du 21 novembre 2018.

Obligation d’emport GNSS.

L’obligation d’emport RNAV pour Nice sera effective le 1er janvier 2019. Le SNA et la DSAC ont fait un énorme travail de communication auprès des usagers de la plateforme pour préparer l’arrivée de cette contrainte. L’action du SNA auprès du NMOC a été aussi concluante puisque tous les plans de vol des avions non-RNAV contenant Nice en destination ou terrain de déroutement seront systématiquement rejetés. Cependant, des dérogations seront possibles notamment dans le cas de la venue de l’Antonov 124.

Parking de la cour ouest.

Lors du dernier CT, l’administration avait présenté les projets du gestionnaire quant à l’avenir de la cour ouest et ses limitations d’accès supplémentaires. Ceux-ci sont suspendus au moins pendant la durée des travaux d’extension du T1, nous apprend-on. Le SNCTA a fait part de son mécontentement concernant le manque d’information sur le sujet, problème récurrent dès lors que la délégation est impliquée pour gérer des sujets concernant les personnels du SNA/SE. Depuis 20 ans le SNCTA Nice est habitué à défendre, au-delà des intérêts des contrôleurs, ceux de tous les personnels DGAC concernant le stationnement sur le site aéroportuaire. Nous avons su obtenir un retour au parking A avec un nombre de places suffisantes et un accès spécifique, nous continuerons à défendre un accès simple et sécurisé aux personnels de nuit, à leur relève de J1, aux deux-roues et bien sûr aux personnes à mobilité réduite. Afin que chacun s’en rappelle, nous n’avons jamais soutenu les stationnements sauvages perturbant les manœuvres des camions, mais toujours exigé de conserver nos 8 places de stationnement voiture pour les quatre agents de service de nuit ainsi que quatre agents qui les relèvent. Le parking deux-roues mériterait d’être agrandi mais en aucun cas relocalisé sur un parking public déjà complet nuit et jour. Le SNCTA a demandé d’être associé aux discussions entre les différentes parties concernant le règlement intérieur de cette cour ouest. Nous attendons donc d’être contactés rapidement à ce sujet !

LE SNCTA A TOUJOURS ÉTÉ PRÉSENT À VOS CÔTES AUX NIVEAUX LOCAL ET NATIONAL POUR DÉFENDRE VOS INTÉRÊTS. ALORS LES 4, 5 ET 6 DÉCEMBRE 2018, VOTEZ SNCTA !

LFMN - CDA 44 - CT HIVER 2018 (0.2 MiB)

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VOUS RENFORCER, aussi à Lyon

Travailler à une vision long terme des effectifs, juste et équilibrée
Depuis plusieurs années, le SNCTA travaille à convaincre les pouvoirs publics que la question des effectifs doit faire l’objet d’une approche nationale transparente, juste et équilibrée entre les centres, à l’opposé de la logique comptable appliquée par la DO ou des actions clientélistes au profit d’un seul centre.
À Lyon, le SNCTA a travaillé plusieurs mois à la justification, chiffres à l’appui, d’un schéma d’armement, qui fait aujourd’hui consensus.

Travailler pour que le sous-effectif ne mette pas en jeu la sécurité
Mais l’objectif d’effectif associé ne sera pas atteint avant plusieurs années. Afin de prévenir les débordements de capacité, la section lyonnaise a développé un outil permettant de définir la capacité en fonction des effectifs présents. Cet outil, en cours de test, sera sans doute bien utile, dès cet hiver.

La question des effectifs mérite mieux qu’une approche dogmatique ou clientéliste. Sur cette question, le SNCTA travaille sans relâche afin de convaincre les pouvoirs publics et de protéger les contrôleurs des conséquences du sous-effectif.
Donnez au SNCTA les moyens de VOUS RENFORCER. Les 4, 5 et 6 décembre 2018, VOTEZ SNCTA !

20181103 FI Lyon Vous Renforcer à Lyon (0.4 MiB)

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Réforme horaire : « cadre » protecteur ou régression ? (6/6)

FI - Cadre Protecteur Ou Régression (6 6) - Un cadre ? (1.8 MiB)

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VOUS ACCOMPAGNER, aussi à Lyon

Des cellules nationales spécialisées
CÉSAME, ASAP… ces acronymes peuvent paraître obscurs mais…
Qui ne connaît pas les contrats de prévoyance HFP ATC ou le contrat référencé MGAS, dont la cellule CÉSAME a été la cheville ouvrière ?
Qui ne connaît pas un collègue ayant fait appel à ASAP pour obtenir une information sur sa carrière ou une intervention pour récupérer une prime ?

Présentes à Lyon
La cellule CÉSAME organise en moyenne une rencontre par an avec les contrôleurs lyonnais pour les informer sur les normes médicales, la prévoyance, la mutuelle.
La cellule ASAP a accompagné une vingtaine de collègues lyonnais depuis deux ans pour défendre leurs droits.

Le SNCTA est le syndicat de TOUS les contrôleurs : ces cellules sont ouvertes à tous, adhérents ou non.
Donnez au SNCTA le poids et les moyens de VOUS ACCOMPAGNER : les 4, 5 et 6 décembre 2018, VOTEZ SNCTA.

20181023 FI Lyon Vous Accompagner à Lyon (0.4 MiB)

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