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GT

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GS 32 H 2019

Groupe de personnes – ombres colorées

Des ressources insuffisantes comparées aux besoins des organismes, des effectifs encore déterminés par des objectifs de gestion flous : le premier GS 32 heures de l’année s’est tenu dans un climat très lourd.

Les quelques sorties ÉNAC qu’il était envisageable d’affecter en approches selon les prévisions de l’an dernier, se sont malheureusement volatilisées, certaines avant même leur arrivée à l’ÉNAC (voir CDA n°791).

Le SNCTA dénonce une nouvelle fois les mesures de gestion qui ont pour conséquence une dégradation globale du service rendu et des conditions de travail des contrôleurs.

Les choix faits sont de la responsabilité de la DSNA, le SNCTA les réprouve.

Des ressources ICNA

  • sur 16 inscrits à la sélection professionnelle (SP) ou à l’examen professionnel (EP), la DSNA prévoit l’attribution de 8 postes sûrs et 3 potentiels (notés par un astérisque) en fonction du nombre de lauréats. À noter que contrairement à l’an dernier, les postes ouverts sont variés et assez attractifs, suivant en cela une revendication du SNCTA ;
  • 4 emplois réservés aux anciens militaires ;
  • aucune sortie ÉNAC (toutes affectées en GT Effectifs).

Les ressources en contrôleurs TSEEAC

  • 6 sorties ÉNAC ;
  • 4 emplois réservés aux anciens militaires.

À noter qu’il devrait encore y avoir 8 à 10 sorties ÉNAC lors du GS 32 heures de juillet.

Avec des ressources disponibles insuffisantes face à la croissance du trafic et à l’augmentation des missions de service public des contrôleurs, le GS 32 heures ne pouvait que donner un résultat insatisfaisant.

Il est urgent de donner des perspectives rassurantes aux contrôleurs en définissant des cibles en effectifs opérationnels pour l’ensemble des organismes. De même, le dimensionnement en expertise hors salle doit être sécurisé.

Pour le SNCTA, les recrutements en contrôleurs et leur répartition sont des sujets prioritaires de l’année 2019 et des négociations sociales à venir.

CDA 792 2019-02-21 (0.2 MiB)


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GT Effectifs 2019

Ronde

En janvier 2018, le SNCTA s’était battu pour un changement de méthode dans le GT Effectifs. L’objectif, atteint en conciliation et mis en œuvre l’an dernier, était un pilotage des ressources en fonction de cibles objectives et transparentes en effectifs opérationnels.

Les problèmes sont nombreux : situation quasi généralisée de sous-effectif, ressources encore insuffisantes, absence de cibles objectives. Le SNCTA reconnaît néanmoins la qualité du travail réalisé par SDRH et la DO sur ce dossier ô combien stratégique où les intérêts à court terme sont souvent différents de ceux du long terme.

Ressources

Conformément à la reprise des recrutements actée dans le Protocole 2016, le GT Effectifs de 2018 prévoyait l’affectation de 90 sorties ÉNAC en 2019 (promos 2017).

Problème, 7 places de la promo 17 C rentrée à l’ÉNAC en mai 2018 n’ont pas été pourvues faute de suffisamment de personnes sur la liste complémentaire.

Ce défaut d’alimentation est accentué par un arrêt formation d’un élève de la promo 17 A, par la démission d’un autre parti sur une carrière de pilote et par une inaptitude médicale.

Enfin, avec le jeu des redoublements qui repoussent l’affectation de certains élèves, ce sont seulement 78 sorties ÉNAC qui sont affectées à ce GT (soit 12 de moins que prévues l’an dernier).

L’un des enjeux de ce GT était donc aussi d’arbitrer la répartition de ce manque de ressources qui arriveront plus tard : les promos 2018 A, B et C représentent près de 100 élèves (voir CDA n°787).

Dans la continuité des années précédentes, et conformément aux annonces du DSNA, toutes ces sorties ÉNAC sont affectées au GT Effectifs. Côté ICNA, le GS 32 heures disposera, quant à lui, d’une prévision d’une dizaine d’EP/SP et de 4 emplois réservés.

Effectifs cibles

Si les cibles des CRNA annoncées de manière arbitraire par le DSNA en janvier 2018 ne sont globalement pas incohérentes, le SNCTA revendique la fin des travaux et des discussions sur le sujet afin d’avoir des cibles objectives, équitables et plus précises pour tous les organismes (y compris dans les approches qui voient leurs effectifs baisser sans cible identifiée).

CAP 2018

La DSNA indique que la répartition des ressources de ce GT Effectifs doit tenir compte des écarts entre les prévisions des arrivées et des départs 2018 avec le réalisé constaté fin 2018.

Arrivées 2018

Prévision GT Effectifs 2018

Départs 2018

Prévision GT Effectifs 2018

Bilan

Prévision GT Effectifs 2018

Bilan réalisé 2018 Δ 2018
CDG 09 11 0−2 0−1 00-+100-
Orly 04 05 0−1 0−4 00+−300+
Aix 30 12 018 025 00-+700-
Athis 22 17 005 000 00+−500+
Bordeaux 20 05 015 017 00-+200-
Brest 14 08 006 007 00-+100-
Reims 15 14 001 −10 0−110+

L’écart entre le bilan prévu et le réalisé est lié à des postes non pourvus ou à des renoncements de mutations.

Situation initiale et perspectives

La situation initiale est variable en fonction des centres. Si certains centres sont clairement en-dessous des cibles, d’autres en sont proches voire au-dessus. Cependant ces derniers ont généralement des perpectives très à la baisse pour cause de départs à la retraite ou en CAP.

ICA

Compte tenu des départs prévus en 2019 et de la nécessaire montée en puissance de la capacité de formation de l’ÉNAC, SDRH prévoit l’affectation de 12 ICA.

Pour le SNCTA, ces affectations ne seront pas suffisantes pour former 4 promos par an. Afin de sécuriser l’avenir de la formation des contrôleurs, il a demandé et obtenu une « clause de revoyure » en fonction des recrutements 2020 qui seront négociés prochainement.

Résultats du GT Effectifs

AVE ÉNAC Total
CDG 02 00 002
Orly 08 02 010
ÉNAC (1)12(1) 012
Aix 20 10 030
Athis 06 28 034
Bordeaux 14 06 020
Brest 06 02 008
Reims 04 30 034
Total 72 78 150

(1) CAP juin : 3 postes ICA en-route et 3 postes ICA approche

CAP décembre : 2 postes ICA en-route et 4 postes ICA approche

La méthode de pilotage de ressources centre par centre, établie début 2018, a de véritables vertus mais se heurte à l’état général des effectifs de contrôleurs. Ainsi, cette année encore la gestion des ressources de contrôleurs est un véritable casse-tête.

Pour le SNCTA, il est urgent que les discussions sur les cibles en effectifs opérationnels aboutissent. De même, définir les recrutements de contrôleurs aériens en 2020 et au-delà doit être une priorité.

CDA 791 GT Effectifs (0.2 MiB)

 

 

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GS 32 h

Groupe de personnes – ombres colorées

Sans surprise, ce deuxième GS 32 heures de 2018 s’est déroulé dans les mêmes conditions que celui de février dernier. En l’absence des conclusions du GT 8, la DSNA a appliqué de nombreuses mesures de gestion. Il n’y avait par ailleurs aucun élève ICNA et très peu d’élèves TSEEAC à répartir. Dans la continuité des annonces du DSNA du 12 janvier 2018, peu d’AVE ont été ouverts. En conséquence, les ressources humaines disponibles se révèlent à nouveau totalement insuffisantes comparées aux besoins des organismes !

Le SNCTA dénonce une nouvelle fois ces mesures transitoires de gestion initiées en janvier 2017 qui obligent la DSNA à faire des choix entre les organismes et aboutissent à une dégradation globale du service rendu et des conditions de travail des contrôleurs.

Le SNCTA réprouve les mesures de gestion annoncées. Celles-ci sont de la seule responsabilité de la DSNA.

Des ressources plus qu’insuffisantes…

La DSNA dispose de 5 TSEEAC sorties ÉNAC au 25 septembre 2018 (promo 16A) à répartir à ce GS 32 heures.

Pour rappel les 56 ressources ICNA (49 sorties ÉNAC et 7 EP/SP) ont été affectées lors du GT Effectifs le 15 février. La DSNA, qui doit compenser 106 départs à la retraite cette année, fait donc face à des difficultés de gestion des effectifs dans tous les organismes.

Dans ce contexte, la DSNA continue ses mesures de gestions. Elle supprime les mesures de sur-alimentations reconductibles tacitement et annonce que celles-ci seront discutées à chaque GS 32 heures en attendant la nouvelle méthode d’alimentation travaillée en GT protocolaire.

CDA0784 2018-07-10 - GS 32H (0.8 MiB)


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GS 32 heures

Groupe de personnes – ombres colorées

Sans surprise, le premier GS 32 heures de 2018 a subi les conséquences néfastes du très tendu GT Effectif du matin. Ainsi, aucun organisme du GS 32 heures ne sera alimenté en ressources ÉNAC et les AVE vers les approches ont été drastiquement réduits conformément aux annonces du DSNA le 12 janvier 2018. De facto, les ressources humaines disponibles se révèlent à nouveau totalement insuffisantes comparées aux besoins des organismes ! Le SNCTA dénonce une nouvelle fois les mesures transitoires de gestion initiées en janvier 2017 et qui perdurent en 2018 : elles obligent à devoir faire des choix entre les organismes et aboutissent à une dégradation globale du service rendu et des conditions de travail des contrôleurs.

Les choix faits et la stratégie de gestion sont de la responsabilité de l’administration et le SNCTA les réprouve.

Des ressources plus qu’insuffisantes…

L’administration prévoit l’affectation de 56 ressources (49 sorties d’ÉNAC ICNA et 7 EP/SP) pour faire face à 106 départs à la retraite. Elle ne peut que reconnaître les difficultés de gestion auxquelles elle est confrontée, en particulier pour faire face à une croissance très importante de trafic en CRNA. Ainsi seule une ressource ÉNAC, volontaire pour Cayenne à confirmer, est destinée à un organisme du GS 32 heures. Toutes les autres ab initio sont dirigées vers les CRNA et Roissy.

  • Pour les ICNA : outre la potentielle sortie ÉNAC à Cayenne, il y a 14 inscrits à la sélection professionnelle (SP) ou à l’examen professionnel (EP). L’administration constate habituellement qu’environ un tiers des inscrits n’est pas retenu. Elle fait donc initialement le choix de n’ouvrir que 7 postes. Le SNCTA obtient l’ouverture de postes supplémentaires en cas de réussite supérieure au recrutement EP/SP (liste « complémentaire »). 3 emplois réservés (ER) L. 4139–2 (militaires) sont également prévus pour Cayenne.
  • Pour les TSEEAC : parmi la promo 15B, 12 élèves seront affectés sur des postes de contrôleur d’aérodrome en juillet 2018. 4 ER L. 4139–3 (militaires) arriveront sur les terrains début juin 2018, soit plus tôt que les années précédentes.

L’administration, débordée par la très forte augmentation du trafic, use et abuse d’objectifs de gestion opaques et non concertés depuis plus d’un an. Cela n’a que trop duré. Le SNCTA demande que le prochain GS 32 heures de juillet 2018 repose de nouveau sur des données objectives en terme de besoin opérationnel. Pour cela, il attend un calendrier de travail en GT 8 pour déterminer d’ici juin 2018 une méthode de dimensionnement des effectifs transparente, consensuelle et équitable.

CDA 0782 2018-02-16 GS 32 H (1.0 MiB)


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Flash Info — GT Effectif 2018 : Voilà le résultat…

Ronde

Le GT Effectif 2018 s’est tenu dans un contexte très tendu : bien trop peu de sorties ÉNAC pour des besoins importants dans tous les centres.

Le SNCTA ne fuit pas ses responsabilités :
il était présent pour se faire entendre et limiter autant que possible les dommages causés par la faiblesse des recrutements du protocole 2013, dans l’intérêt global des personnels.

Seul point réellement positif, la DSNA met enfin en place une gestion pluriannuelle avec une vision à moyen terme se basant sur des prévisions statistiques précises. Le SNCTA, qui réclame ce pilotage depuis plusieurs années, souhaite voir cette gestion se pérenniser et s’accompagner de la définition d’effectifs opérationnels en CRNA (mandat du GT 7).

Proposition initiale SDRH

AVE ÉNAC Total
CDG 05 04 009
Orly 04 00 004
ÉNAC 10 010
Aix 22 08 030
Athis 06 14 020
Bordeaux 10 06 016
Brest 10 02 012
Reims 04 14 018
Total 71 48 119

Résultats

AVE ÉNAC Total
CDG 05 04 009
Orly 04 00 004
ÉNAC 10 010
Aix 24 06 030
Athis 06 16 022
Bordeaux 15 05 020
Brest 12 02 014
Reims 04 15 019
Total 80 48 128

Dans ce contexte de gestion d’une alarmante pénurie d’effectif, le SNCTA a fait le choix d’argumenter jusqu’au bout pour obtenir l’ouverture de plus de ressources. Cette alimentation doit permettre tout à la fois une remontée plus rapide de l’effectif opérationnel dans les centres du Sud et de l’Ouest, une mobilité géographique préservée et l’affectation de plus de sorties ÉNAC à Athis et à Reims.

Néanmoins, s’il a réussi à faire bouger les lignes, le SNCTA ne peut pas se satisfaire de ce résultat, clairement pas à la hauteur de ses attentes.

FI 2018-02-15 GT Effectif-Voilà Le Résultat (1.4 MiB)

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GS 32 heures : des ressources insuffisantes

Groupe de personnes – ombres colorées

Ce GS 32 heures s’est déroulé dans les mêmes conditions que le précédent : des ressources humaines insuffisantes comparées aux besoins des organismes ! L’administration continue donc les mesures transitoires de gestion initiées en janvier. Le SNCTA dénonce une nouvelle fois cette situation obligeant à devoir faire des choix entre les organismes de la navigation aérienne et qui, in fine, aboutissent à une dégradation globale du service rendu et des conditions de travail des contrôleurs. Les choix faits et la stratégie de gestion sont de la responsabilité de l’administration et le SNCTA les réprouve.

Les recrutements insuffisants décidés au Protocole 2013, dénoncés par le SNCTA et démontrés par la mission Vernhes sont les sorties ÉNAC qui manquent aujourd’hui.

Avec, en 2017, seulement 72 ressources ICNA pour faire face à 120 départs à la retraite, l’administration reconnaît de grosses difficultés de gestion qui lui imposent de faire des arbitrages. La démonstration de ce que dit le SNCTA depuis des années est hélas faite et, en attendant les recrutements du protocole 2017, ce sont les contrôleurs qui en subissent les conséquences !

Pour les ICNA : aucune sortie ÉNAC car toutes affectées en GT effectif en janvier !

Pour les TSEEAC : 11 sorties ÉNAC (promo 15A) et 1 emploi réservé L. 4139-3 (militaire).

GS 32 h (0.8 MiB)


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Flash Info — GT Effectif du 25 janvier 2017

Ronde
AVE ÉNAC Total
CDG 04 16 020
Orly 06 *01* *007*
ÉNAC 10 010
Aix 16 *04* *020*
Athis 02 *15* *017*
Bordeaux 12 04 016
Brest 16 04 020
Reims 02 *19* *021*
 Total 68 63 131

* dont un en fonction des redoublants éventuels

Si le SNCTA reconnait un volume d’affectations alloué au GT Effectif globalement acceptable compte tenu de la pénurie en sorties ÉNAC, il regrette que cela soit au détriment du GS 32 h. Ces affectations ne sont, pour autant, pas à la hauteur des besoins identifiés dans les différents centres concernés.

Flash Info — Résultats du GT Effectif du 25 janvier 2017 (0.5 MiB)

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GS 32 heures

Groupe de personnes – ombres colorées

Les recrutements étant insuffisants pour faire face aux besoins du GS 32 h et du GT Effectifs, l’administration annonce en début de séance des mesures transitoires de gestion en attendant les résultats des GT protocolaires sur les BO. Le SNCTA dénonce cette situation obligeant à devoir faire des choix entre les organismes de la navigation aérienne et qui, in fine, aboutissent à une dégradation globale du service rendu et des conditions de travail des contrôleurs. Les choix faits et la stratégie de gestion sont de la responsabilité de l’administration et le SNCTA ne les cautionne pas.

Ressources disponibles

Tout simplement : insuffisantes !

Les recrutements insuffisants actés au Protocole 2013, dénoncés par le SNCTA et démontrés par la mission Vernhes, sont les sorties ÉNAC qui manquent aujourd’hui. L’administration, qui prévoit l’affectation de 72 ressources ICNA pour faire face à 120 départs à la retraite, ne peut que reconnaitre les difficultés de gestion auxquelles elle est confrontée. La démonstration de ce que dit le SNCTA depuis des années est hélas faite et, en attendant les recrutements du protocole 2017, ce sont les contrôleurs qui en subissent les conséquences !

Pour les ICNA : 30 élèves en promo 15A et 33 en 15B, 11 inscrits à la sélection professionnelle (SP) et 6 à l’examen professionnel (EP) dont un inscrit aux deux voies de recrutement donc 16 personnes. L’administration constate qu’environ un tiers des inscrits de réussit pas, elle table donc sur une dizaine de lauréats. Il y a aussi 3 emplois réservés (ER) L. 4139-2 (militaires).

Pour les TSEEAC : sur la promo 14B, 9 élèves seront affectés sur des postes de contrôleur en avril, la promo 15A sortira en septembre et les affectations seront décidées lors du GS de juillet. Il y a également 3 emplois réservés L. 4139-3 (militaires), dont deux pour ce GS et un pour celui de juillet.

CDA n° 771 — GS 32 heures (0.3 MiB)


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GS 32 heures

Groupe de personnes – ombres colorées

Ressources disponibles

Après les GT Effectif et GS 32 h de début d’année, pour les ICNA, il reste à affecter 7 élèves de la promotion 14B dont 2 qui pourraient être affectés au CRNA Nord en cas de nécessité, sous réserve qu’il n’y ait pas de redoublements. Pour les TSEEAC, 6 postes de contrôle seront proposés aux élèves.

Révisions de BO

Ont été présentées lors du dernier CT DO, les études pour : Clermont-Ferrand, où le nouveau BO est de 39 avec deux chefs de quart instructeurs dont un pour les FH, Dôle, où le BO a été maintenu à 5, Meaux, où le BO a été maintenu à 7 en attente de consolidation des statistiques de trafic, et Cayenne, où une suralimentation à +3 a été validée.

Répartition AVE / ÉNAC pour les ICNA

Alors que le SNCTA, suivi par la CGT, demande que les terrains attractifs soient destinataires exclusivement d’AVE, l’administration, toujours aidée en cela par les propositions de l’UNSA, réussit à imposer des sorties ÉNAC à Lyon, Nice et Pyrénées.

GS 32 h (0.5 MiB)


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GS 32 heures

Groupe de personnes – ombres colorées

Ressources disponibles

Après le GT Effectif du 19 janvier, pour les ICNA, il reste à affecter pour les deux GS 32 heures de l’année : 8 élèves des promotions 14A et 14B (sur les 62 élèves, 4 postes sont réservés en cas de redoublements éventuels), ainsi que 9 EP / SP et 2 emplois réservés (L. 4139-2).

Pour les TSEEAC, il y a 7 postes de contrôle, qui seront proposés aux élèves de la promotion 13B, et 2 emplois réser­vés (L. 4139-3).

Reprises d’approches

Deux décisions sont en courte finale, pour La Rochelle et Rodez. Un CT DO devrait avoir lieu en mars. L’administra­tion devrait ouvrir deux postes en AVE TSEEAC dans chacun des organismes pour initier le mouvement et être dans de bonnes conditions au moment du transfert.

Révisions de BO

Les études ont été validées au CT DO du 13 novembre 2016, les BO d’Albert-Bray (0), Figari (+2), Merville (−4), Nîmes (+3), Martinique (−7) et Tahiti (−8) ont été revus.

Sont à l’étude et devraient être présentés en CT DO avant l’été 2016 : Meaux, Clermont-Ferrand, Metz-Nancy-Lorraine, Saint-Denis, Cannes, Rodez et La Rochelle ; puis devraient suivre : Agen, Saint-Étienne et Pointe-à-Pitre.

L’analyse sur les groupes A à C sera poursuivie et égale­ment présentée avant l’été 2016.

Fermetures des aérodromes TSEEAC

Sont désormais fermés conformément au protocole : Angoulême, Calais, Cherbourg, Habsheim, Lannion, Le Mans, Valence et Vannes ; il reste Le Havre, dont la fermeture est prévue le 27 juin, et Angers qui devrait fermer après l’été.

Répartition AVE / ÉNAC pour les ICNA

Alors que le SNCTA, suivi par la CGT, demande que les terrains attractifs soient destinataires exclusivement d’AVE, l’administration, toujours aidée en cela par les propositions de l’UNSA, réussit à imposer des sorties ÉNAC à Toulouse et Montpellier.

CDA n° 749 — GS 32 heures (0.5 MiB)


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