URL : www.sncta.fr
Entreprise, organisme : Syndicat National des Contrôleurs du Trafic Aérien (SNCTA)
Siège social : 1 Rue Vincent Auriol - 13601 AIX-EN-PROVENCE Cedex 1
Siret/Siren : 403 645 427 00010
Tél. : 04.42.33.77.66
Fax :04.42.33.78.95
Courriel : bn@sncta.fr
Responsable légal : Bureau National
Correspondant Cnil : Stéphane Durand
Responsable éditorial, webmaster : Stéphane Durand
Conception, édition, direction artistique :
Idéal Productions
5 rue du Tambour d'Argent - 89100 SENS
www.idealprod.fr
Rédaction : Stéphane Durand
Illustration :
Photographies (non contractuelles) :
Base de données : SNCTA
Hébergement : OVH
Mise en ligne du site le : 4/01/2008
Loi informatique et liberté
Le site fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
Pour l'exercer, adressez vous à bn@sncta.fr.
Propriété
Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l'autorisation préalable des ayants droits par écrit (cela ne concerne pas l'utilisation dans le cercle de famille ni l'usage privé).
Ce modèle de notice légale a été conçu par Idéal Productions. Son utilisation est soumise à l'autorisation d'Idéal Productions conformément à la législation du code français de la propriété intellectuelle. Toute copie doit être autorisée, doit porter mention de la propriété et afficher un lien avec le site http://www.idealprod.fr/.