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FAQ Stages

STAGES ET REPOS ASSOCIES Une clarification s’impose

Alors qu’il subsiste encore des flous sur la gestion des stages et des dispenses associées, essayons ensemble d’y voir un peu plus clair.

Depuis l’été 2010 et la création des VRO, le SNCTA a obtenu qu’à chaque début d’année votre compteur « récups » soit crédité de 3 jours (transformables en 6 VRO). Ces journées correspondent à un forfait qui couvre les stages Formation Continue (FLA / MCS / MCT et FH) et les visites médicales. Ainsi, si vous faites par exemple un stage FC un jour de repos, il n’y aura pas de récup supplémentaire associée.

En revanche, selon le positionnement du stage dans votre cycle de travail, il se peut que vous bénéficiez d’une ou plusieurs dispenses. Une dispense est un jour où vous êtes dispensé d’office de service pour préserver un temps de repos minimal dans votre cycle de travail. Cela ne peut donc pas être transformé en « récup ». Lors de la modification de la note de service « congés et absences » associée, le SNCTA a négocié pour expliciter au mieux les dispenses associées à ces stages.

Ces règles de dispense sont également valables pour tous les autres stages (CDS / CE / Examinateurs…), qui, bien sûr, pour chaque journée travaillée sur un jour OFF vous donnent un droit à « récup ». Dans ce cas la dispense sera déduite du droit à récupération obtenu.

Que dit la Note de Service ?

8.1 stages de 3 jours ou plus : Le jour précédant et le jour suivant immédiatement un tel stage sont systématiquement dispensés de service. Les fiches de candidatures doivent intégrer ce ou ces jours dispensés de service dans la durée effective du stage. Seuls les stages en immersion avec décalage horaire, voire les vols techniques long courrier font l’objet d’un ajustement particulier auprès de la subdivision contrôle. → dans ce cas, la NDS n’est pas assez claire, il faut un temps de repos minimal selon quand le stage est positionné, l’administration n’avait pas souhaité l’écrire à l’époque dans ce §, nous demanderons au CT du 15 décembre de modifier la rédaction pour qu’il soit aussi clair que celui des stages de 2 Jours.

8.2 stages de 2 jours : Lorsqu’un des deux jours de stage est programmé sur au moins un jour de repos ou descente de nuit, une dispense est accordée sur la vacation du jour précédant ou suivant le stage. La nuit est dispensée si le stage débute le lendemain de la descente de nuit.

Vous trouverez dans le Flash Info des exemples pour les stages de 2 jours (selon la NDS négociée) et pour les stages de 3 jours ou + (où certains points sont encore à clarifier).

Toujours soucieux de vos conditions de travail la section locale reste vigilante sur l’application de ces dispositions. Si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous solliciter : lfff@sncta.fr

LFFF2015-1207 FI Dispenses2 (0.7 MiB)

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