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Tag: Retraites

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Réforme des retraites : les arbitrages politiques annoncés par le Premier ministre

 

Mercredi 11 décembre, juste après le discours du Premier ministre annonçant les grands principes du projet de réforme des retraites, le SNCTA était reçu au Haut-Commissariat à la réforme des retraites. Voici les principaux éléments de ce projet concernant les contrôleurs aériens.

 

Les dates annoncées

  • 1975 : première génération concernée par la réforme pour la population générale.
  • 1985 : première génération ICNA concernée.

Pour les personnes nées avant ces dates, il n’y aura aucun changement ni sur la méthode de calcul de la pension ni sur les taux de cotisations. Pour les autres, concernées par la réforme, les droits acquis jusqu’au 31 décembre 2024 seront conservés et transformés en points auxquels s’ajouteront ceux acquis ensuite.

  • 1er janvier 2025 : début de la période de transition entre l’ancien système et le système universel. Elle est prévue sur 15 ans (peut être plus pour certains régimes). Il s’agit de mettre en place les mécanismes de convergence, de surcotisation et de compensation de la hausse des cotisations. Des négociations techniques particulièrement longues et complexes s’ouvrent actuellement à différents niveaux et dans tous les régimes.
  • 2004 : première génération à entrer directement et pleinement dans le système universel en 2022.

Les ICNA reconnus comme « fonctionnaires exerçant des missions régaliennes de protection de la population ». Le SNCTA revendique cette catégorie pour toute la profession, donc son élargissement aux contrôleurs TSEEAC.

ICNA : missions aux exigences reconnues

Dans la continuité du rapport du Haut-Commissaire à la réforme des retraites publié en juillet 2019, les contraintes horaires, les exigences en matière de concentration et de stress ainsi que les responsabilités exceptionnelles liées aux missions de sécurité des contrôleurs aériens sont reconnues. Ainsi, les ICNA figurent dans la catégorie « fonctionnaires exerçant des missions régaliennes de protection de la population ». À ce titre :

  • l’âge d’ouverture des droits (52 ans) et l’âge limite du corps des ICNA (59 ans) sont inchangés ;
  • une surcotisation de la DGAC se substituant à la bonification du cinquième sera mise en œuvre.

Pour les ICNA :

  • 1re génération concernée : celle née en 1985 ;
  • âge d’ouverture des droits : 52 ans ;
  • âge d’équilibre prévu : 56 ans ;
  • âge limite du corps : 59 ans.

Âge d’équilibre dit âge pivot

Dans le système de retraite universel, l’âge d’équilibre est l’âge de la retraite à taux plein. Il n’y a plus ni décote ni surcote. Le principe de bonus/malus demeure à raison de 5 % par année de travail en plus ou en moins autour de l’âge d’équilibre.

Le Premier ministre a annoncé que l’âge d’équilibre, basé sur l’âge de départ moyen constaté, devrait être de 64 ans en 2027.

Pour les ICNA, il devrait a priori être fixé à 56 ans. Nouveauté : l’âge d’équilibre sera « portable ». Ainsi, après avoir exercé suffisamment longtemps les fonctions de contrôleur aérien, cet âge sera acquis définitivement même en cas de départ de la fonction publique.

Le SNCTA est très impliqué et mobilisé dans les négociations de ce projet de réforme particulièrement sensible. Il est également attentif à son évolution compte tenu des conflits sociaux et discussions en cours. Il confirme qu’à ce stade, les contrôleurs aériens sont entendus et écoutés.

CDA 0798 2019-12-18 Réforme des retraites - les arbitrages politiques annoncés par le PM (0.2 MiB)

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Retraites : quel impact pour les contrôleurs ?

Depuis de nombreux mois, le SNCTA suit très attentivement le projet de réforme des retraites du Gouvernement. Syndicat majoritaire des contrôleurs aériens, il a été reçu à différentes reprises par les Pouvoirs publics et par le Haut-Commissariat à la réforme des retraites (HCRR).

Des spécificités reconnues

Lors de ces différentes réunions, le SNCTA a rappelé et fait valoir les spécificités de la profession qui légitiment le maintien d’un traitement particulier : un départ anticipé à la retraite et un mécanisme de cotisation supplémentaire de l’employeur pour compenser les carrières courtes. Ces éléments figurent dans le rapport du HCRR (voir encadré).

Les 4 principes de base d’une réforme…

  • Un système par répartition : les actifs payent pour les retraités (solidarité intergénérationnelle).
  • Un euro cotisé donne les mêmes droits pour tous.
  • Intégration des primes dans le calcul des pensions. Ceci est une revendication de longue date du SNCTA. Afin d’éviter une baisse de salaire net liée aux cotisations sur ces primes, différents mécanismes de compensations et une période de transition doivent être mis en œuvre.
  • Un système universel : la réforme entend harmoniser les 42 systèmes de retraites existants en supprimant les 10 régimes dits « spéciaux ». C’est à ce principe de la réforme que certaines centrales syndicales s’opposent.

Fin des régimes spéciaux : les contrôleurs aériens ne sont pas concernés car leur pension dépend du régime général de la Fonction publique. 

…aux paramètres techniques non définis

Comment la pension sera-t-elle calculée (assiette, durée) ? Comment la transition va-t-elle s’opérer ? Sur combien d’années ? Le Gouvernement doit encore répondre précisément à ces questions dont tout découle.

Conformément à sa politique votée en Congrès, le SNCTA travaille pour négocier les paramètres et mécanismes permettant de garantir aux contrôleurs aériens un niveau de pension en cohérence avec leur salaire.

Le SNCTA fait les comptes, analyse et discute les différentes possibilités tout en étant déterminé à défendre les retraites des contrôleurs aériens si celles-ci étaient menacées.

Le SNCTA est un syndicat apolitique et professionnel. À ce titre, il n’a vocation à se prononcer ni sur la fin des régimes spéciaux ni sur un système universel de retraite.

Le SNCTA demeure déterminé à ce que les spécificités des contrôleurs aériens soient reconnues et traitées par des mécanismes de retraite justes et efficaces.

À ce stade, les contrôleurs aériens sont entendus et écoutés : l’heure n’est pas à la grève.

CDA 0797 2019-11-29 Retraites - quel impact pour les contrôleurs (0.3 MiB)

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Flash Info Lyon — Pourquoi je vote ?

CAP ICNA : elle se penche sur les mutations mais… le vote déterminera aussi, à Lyon :

  • la « minorité de blocage » pour les XP : sur les tours de service, le SNCTA continuera à consulter et à suivre l’avis de TOUS les contrôleurs, pas seulement ceux qui adhèrent à sa section ;
  • les commissions de nomination : le SNCTA continuera d’y défendre le critère d’optimisation des carrières, principe moins consensuel que par le passé.

À qui voulez-vous confier les clefs du tour de service et de vos avancements ? À qui voulez-vous confier la représentation des contrôleurs face aux pouvoir publics ? Quelle image voulez-vous donner de votre profession ?

CT DSNA, mais pas que… le vote déterminera aussi la composition du CT local et du CT DGAC.

À qui voulez-vous confier la défense des contrôleurs sur les sujets locaux et au sein de l’ensemble de la DGAC ?

CT ministériel ce CT joue le rôle de chambre d’enregistrement des textes déjà passés en CT DGAC. Mais le vote détermine aussi les moyens de fonctionnement des syndicats.

Donnez aux cellules spécialisées du SNCTA (Césame, retraites, ASAP), ouvertes à TOUS les contrôleurs, les moyens de fonctionner !

En 2018, pour la CAP ICNA, le CT DSNA et le CT ministériel, VOTEZ SNCTA !

20181123 FI Lyon Pourquoi Je Vote (0.1 MiB)

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VOUS valoriser… à CDG

Le SNCTA tient ses promesses : les augmentations obtenues lors du dernier protocole ont enrayé 8 ans de baisse continue de pouvoir d’achat et ont même permis de dépasser celui de 2010 en incluant les primes expés.

La mise en paiement de la deuxième partie de la revalorisation protocolaire de 1 % interviendra en novembre, avec rappel depuis le 1er janvier. Les PIPC de 2016 et 2017 seront également versées ce mois-ci, soit un rappel total d’environ 1 100 € nets. La dernière augmentation protocolaire de 1 % sera due à partir du 1er janvier 2019.

Dans le prochain protocole, le SNCTA saura encore demander des revalorisations de salaire sans aucune contrepartie.

Les carrières méritent par ailleurs d’être déplafonnées. Le SNCTA œuvrera à ce que le seul critère garantissant l’accès au grade d’ingénieur en chef (et donc l’obtention du HEA) soit la détention du titre de PC. De plus, face aux carrières qui s’allongent et aux responsabilités qui s’accroissent, le SNCTA revendique l’accès au HEB sur la base de critères accessibles à tous.

Conscient que la gestion opérationnelle de CDG nécessite une expertise considérable, le SNCTA agira pour que le prochain Protocole voit émerger une meilleure reconnaissance de nos chefs de tour et d’approche. Afin de valoriser l’expertise contrôle hors salle, il demandera à ce qu’un plus grand nombre d’ICNA puissent bénéficier du CUTAC, permettant de gagner jusqu’à 3 ans d’avancement de carrière.

La retraite n’est pas oubliée : la réforme gouvernementale qui va commencer est une réelle opportunité de renégocier nos pensions avec une revendication simple : obtenir une pension égale à 70 % du dernier salaire. Pour nos jeunes collègues nés en 1983 et après, le SNCTA a déjà su négocier le CIT pour qu’ils ne soient pas pénalisés par l’allongement des durées de cotisations : la retraite ça nous concerne à tout âge !

Enfin, le SNCTA est aussi présent pour les stagiaires : prime XP au même niveau que les PC, représentativité des QICA dans le comité de suivi XP, revalorisation de la part fonction, de l’ISQ pour les QICA qui est maintenant payé dès la qualif. LOC et non plus après la qualif. DEP… Le SNCTA ne cesse de valoriser le mérite de nos jeunes collègues.

Votez SNCTA les 4, 5 et 6 décembre !

LFPG - FI - VOUS Valoriser A CDG (2.3 MiB)

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Flash Info CDG — Vous accompagner à CDG

Chaque semaine, le SNCTA aborde au cours de la campagne, une thématique spécifique. Le bureau de section de CDG se propose de décliner un de ces thèmes au niveau local.

Les cellules spécialisées du SNCTA répondent aux problématiques personnelles que l’on peut rencontrer tout au long de sa carrière. De nombreux collègues de CDG, PC ou stagiaires, ont déjà profité de leurs services, n’hésitez pas à en faire de même !

ASAP, ces deux dernières années à CDG, ce sont :

  • 35 réponses argumentées ou interventions sur des questions de carrières, de rémunérations ou à dimension juridique ;
  • 10 interventions à l’attention des stagiaires pour rectifier leurs statuts et accélérer leurs rappels suite à la détention de mentions intermédiaires, rappels de titularisation, de qualification.

CÉSAME : pour toute question d’ordre médical (aptitude, traitement de la myopie au laser ; avis aéromédical en début de grossesse, après une intervention chirurgicale ou un passage aux urgences, etc.). La confidentialité est totale !
RETRAITE : il n’y a pas d’âge pour bien anticiper. Pour toute question technique ou simulation des pensions, contactez-la… et d’autant plus si vous êtes né après 1983, vous êtes concernés par le CIT négocié par le SNCTA pour obtenir une retraite à taux plein !

GUIDE : l’édition 2019 mise à jour de tous les textes réglementaires est disponible.
1 exemplaire est offert à chaque adhérent SNCTA. Si vous ne l’avez toujours pas ou que vous souhaitez vous en procurer un exemplaire, rapprochez-vous de Fabien, Guilain, Yann, Guillaume ou Loïc.

Ces cellules rendent service à tous les contrôleurs : adhérents ou non, stagiaires, PC…

Parmi elles, de nombreux contrôleurs de CDG s’investissent bénévolement pour vous !

Elles ne peuvent néanmoins fonctionner sans votre soutien et votre vote les 4, 5 et 6 décembre prochain.

LFPG FI Vous Accompagner à CDG (0.8 MiB)

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Flash Info — Retraite à taux plein, CIT : versements en cours !

Rappel : le CIT (Complément Individuel Temporaire) est une allocation financière, obtenue par le SNCTA, destinée aux ICNA partant à la retraite à l’âge limite et n’ayant pas acquis le nombre de trimestres nécessaires pour obtenir une pension de retraite à taux plein. C’est donc un dispositif spécifique et exclusivement réservé aux ICNA qui vise à compenser les effets des réformes de retraites successives concernant l’allongement de la durée de cotisation. Son montant se calcule individuellement et il correspond au manque à gagner résultant des trimestres manquants.

Suis-je concerné ? Oui si je pars à la retraite ou si je suis déjà parti (depuis 2012) à l’âge limite et que je n’ai pas le nombre de trimestres requis toutes activités confondues.

Comment l’obtenir ? Le SNCTA a depuis longtemps transmis une liste de cas à la DGAC. Celle-ci n’a que récemment commencé son propre recensement et ordonné les premiers paiements. Pour les ICNA constituant actuellement leur dossier de départ, tous les documents nécessaires y sont joints.

Le bon réflexe : écrivez-nous à retraite@sncta.fr. Adhérent ou non, peu importe, vous bénéficierez de l’expertise de la cellule retraite du SNCTA qui vous effectuera une simulation personnalisée et saura aussi faire valoir vos droits !

Une mesure pour les jeunes ! En effet, l’allongement des durées de cotisations retraite frappe essentiellement et plus durement les jeunes. Pour preuve : tous les ICNA nés après 1983 et rentrés à l’ÉNAC à 21 ans, ou plus, bénéficieront de cette mesure.

Voici enfin le résultat concret et tant attendu du combat mené par le SNCTA pour contrer les effets de bord des réformes de retraites successives.

Avec le CIT, le SNCTA sécurise la retraite à taux plein pour les ICNA !

FRI 2018-02-23 - Retraite à Taux Plein - CIT Versement En Cours (1.5 MiB)

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2016 : Accord ou grèves ?

Pistolet tirant un fleur

Les sujets à négocier en ce début d’année sont nombreux et pour certains, urgents. Après deux ans de conflits à répétitions pour obtenir, dans un premier temps, un financement juste de la navigation aérienne, puis un accord prenant en compte les multiples contraintes réglementaires ou opérationnelles auxquelles les contrôleurs doivent faire face, le SNCTA va maintenant porter ses revendications sociales dans le cadre des négociations protocolaires.

Effectifs

Le maintien des effectifs de contrôleurs est une priorité pour remplir des missions sans cesse plus nombreuses : croissance du trafic aérien, projets techniques et recherches nécessitant une expertise contrôle, enjeux économiques, enjeux environnementaux…

Le SNCTA revendique un plan de recrutement pluriannuel garantissant la fin de la baisse des effectifs de contrôleurs à moyen terme (le temps de recruter et de former) et à long terme. Ce plan devra prendre en compte les départs à la retraite des ICNA de l’année n+6.
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Communiqué du comité national

Comité national
Programmes techniques

Le comité national se félicite du passage du CRNA Ouest au stripless. Ce succès ne doit cependant pas faire oublier les difficultés persistantes de la DSNA à mener à bien les différents projets techniques et d’infrastructures.

IP SE (SWAP)

Le comité national regrette qu’il ait fallu une semaine de conflit social au CRNA Est pour que l’avis des experts opérationnels soit enfin entendu sur le projet IP SE et salue la très large mobilisation des contrôleurs.

Registre d’heures

Le comité national dénonce l’attitude de l’administration qui envisage de passer en force une note inapplicable, non discutée avec les personnels et qui ne sera donc pas appliquée. Cette stratégie se soldera inévitablement par un échec retentissant.

Retraite

Le comité national est scandalisé par le mépris des pouvoirs publics qui, contrairement à différents engagements, n’ont publié ni la circulaire interprétative du glissement de l’âge limite de départ à la retraite, ni le décret CIT. Il mandate le bureau national pour mettre en œuvre une action coordonnée.

Négociations sociales

Le comité national prend acte du fait que les thèmes défendus par le SNCTA depuis des mois — recrutements, organisation du travail, expertise, rémunérations et carrières mais aussi gestion de la fin de carrière — étaient à l’ordre du jour de la réunion plénière protocolaire du 15 décembre.

Les défis auxquels les contrôleurs doivent faire face sont connus de tous depuis longtemps. Les butées temporelles liées à ces contraintes ou objectifs le sont aussi. Il ne sera pas question de mettre les contrôleurs devant le fait accompli en leur imposant des mesures non discutées. Le comité national mandate le bureau national pour la reprise, dès que besoin, du mouvement de grève en suspens suite aux attentats, si l’administration renonçait à traiter dans les temps les volets sociaux des contraintes qu’elle veut ou doit imposer aux contrôleurs.

Adopté à l’unanimité

Athis-Mons, le 16 décembre 2015

Communiqué du comité national (79 KiB)

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Tous en grève le 17 novembre

Après deux protocoles abscons, il est indispensable d’avoir enfin un accord qui permette d’affronter l’avenir. Retraites, salaires, ressources humaines, organisation du travail, licence : tous ces grands sujets ont de toute urgence besoin d’être discutés et négociés. La DSNA ne peut plus se permettre de trainer les pieds : tous en grève pour obliger le gouvernement et le DGAC à aboutir rapidement à un accord qui remettent enfin les problématiques du contrôle aérien et de ses métiers au coeur de l’action.

FI CDG MVT 17 Novembre (0.3 MiB)

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Le 13/11, AG en présence du BN

GRÈVE + ACCORD 2015

Assemblée générale en présence du bureau national

Vendredi 13 novembre de 9 h 30 à 13 h 30

Salle de briefing au CANA 3

Affiche AG BN 1311 (0.2 MiB)

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