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Communiqué du comité national des 17 et 18 juin

Comité national

Le comité national s’est réuni à Roissy — Charles de Gaulle les 17 et 18 juin 2021.

Le comité national constate que la reprise de trafic, annoncée depuis plusieurs semaines, est désormais présente et plus brutale que prévue.

Le comité national dénonce l’impréparation de la DSNA pour y faire face, celle-ci étant depuis plus d’un an, obnubilée par des considérations et dispositifs plus politiques qu’opérationnels. À l’aube d’un été qui aurait dû être anticipé et préparé en matière de coordination ATFCM, de gestion RH ou de formation initiale et continue, les contrôleurs aériens auront à assurer leurs missions dans un climat de forte tension sociale. Le comité national met une nouvelle fois en garde la Direction qui, si elle devait persister dans ses choix, obérerait à long terme l’avenir de la navigation aérienne.

Dans ce contexte inédit, le comité national prend acte de la nomination de Monsieur Florian Guillermet aux fonctions de directeur des services de la navigation aérienne à compter du 5 juillet 2021. Il devra traiter, au plus vite, la situation d’urgence sociale dans laquelle se trouve la DSNA afin de rétablir la sérénité et la confiance nécessaires. Le chantier d’une reconstruction sociale, opérationnelle et technique est immense.

Adopté à l’unanimité

Communiqué CN 2021-06-17&18 (0.1 MiB)

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Déclaration liminaire du SNCTA en CT-R DGAC du 9 juin 2021

Bureau national SNCTA

Alors que s’ouvre la saison aéronautique d’été et que la reprise de trafic espérée se concrétise, ce CT DGAC doit marquer une étape dans la gestion pratique et sociale de la crise subie depuis 18 mois. Cette étape doit être celle de la reconstruction et de l’anticipation des besoins. Cette étape doit offrir perspectives et sérénité.

Perspectives et sérénité dans les projets professionnels et personnels des contrôleurs aériens qui ont vu en 2020 et 2021, leur projet de mobilité restreint au plus bas. Ce sujet impose un traitement social équilibré aux antipodes des annonces faites par la DSNA pour 2021 et 2022 en dehors de toute concertation.

Perspectives et sérénité, dans la gestion opérationnelle. Ironie du calendrier, ce CT DGAC s’ouvre le jour de la mise en œuvre dite  « pleine et entière » des réserves opérationnelles et du compte-temps. Ce dispositif, initialement supposé offrir un cadre protecteur aux contrôleurs aériens, s’est finalement transformé en un outil à leur encontre et à l’encontre de la navigation aérienne :

  • la dégradation de la performance de la navigation aérienne est à venir, tant les modalités sont anti-opérationnelles et anti-sociales ;
  • l’implication et l’investissement dans les GT et autres réunions sont compromis tant l’expertise des contrôleurs est dévoyée ;
  • suite à notre question diverse sur les accidents du travail et de trajet, vous reconnaissez que ce dispositif ne répond pas à l’objectif essentiel et au droit fondamental de protection de certains contrôleurs aériens en tant qu’agents publics.

Vous connaissez, monsieur le Directeur, les dégâts déjà induits par la méthode de mise en œuvre de ce dispositif qui a mis à mal le lien entre opérationnels et encadrements locaux. Nous vous demandons aujourd’hui de prendre acte de ce triple constat et d’en tirer les conséquences tant sur le dispositif incriminé que sur la méthode qui a permis sa mise en œuvre.

La gestion de la reprise du trafic qui va s’amplifier dans les semaines à venir impose la sérénité dans les salles et tours de contrôle. A contrario, les contrôleurs aériens, qui ont fait preuve d’un professionnalisme certain tout au long des derniers mois, sont aujourd’hui témoins d’une dégradation sans précédent de la qualité et de l’efficacité du dialogue social à la DGAC. Le climat ambiant est préfigurateur des obstacles à venir si les méthodes de management adoptées depuis un an devaient perdurer.

Nous vous demandons une reconstruction rapide, par des gestes forts, de ce lien indispensable aujourd’hui rompu. Nous vous demandons de nouveau un retour à un dialogue social de qualité dont la navigation aérienne a besoin.

2021-06-09 Déclaration liminaire CT DGAC (0.1 MiB)

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CDA COM TS — Résultats de la première qualification TSEEAC 2021

Le SNCTA et sa COM TS présentent ci-dessous, en PJ, la liste des candidats admis à la 1ère qualification, examen important dans le parcours carrière des Techniciens Supérieurs des Études et de l’Exploitation de l’Aviation Civile. Félicitations aux lauréats !

Deux qualifications statutaires

Si, pour les TSEEAC, l’avancement d’échelon se fait à l’ancienneté, les avancements de grade se font selon des taux de « promus sur promouvables », dits « taux pro/pro », et sont assujettis à l’obtention de deux qualifications statutaires.

La 1ère qualification

Présentable dès la première année de titularisation, elle se compose d’un entretien de divisé en deux parties de 15 minutes :

  • présentation du candidat ;
  • questions sur l’organisation de la DGAC et le rôle des principaux organismes internationaux ;
  • questions diverses sur une discipline choisie par le candidat (circulation aérienne, opérations aériennes, missions régaliennes, informatique).

Elle permet l’accession :

  • à la part expérience de niveau 3 ;
  • à la part technique de niveau 1 ;
  • au grade « principal ».

Le SNCTA revendique l’arrêt des examens inutiles. À ce titre, il réclame l’obtention automatique :

    • de la 1re qualification dès l’acquisition d’une mention d’unité ;
    • de la 2de qualification au bout de 9 ans de maintien de mention d’unité.

La 2de qualification

Présentable par les TSEEAC de grade « principal »,  elle est conditionnée à :

  • la réussite à une épreuve écrite comportant un questionnaire à choix multiple de 20 questions portant sur la discipline  de spécialité choisie par le candidat et de 6 questions à réponses courtes portant sur le programme de l’ensemble des disciplines (circulation aérienne, opérations aériennes, missions régaliennes, informatique, etc.), puis à la rédaction d’une note de synthèse ;
  • la réussite à un entretien de 30 minutes composé de la présentation du candidat, de questions diverses sur la spécialité de l’agent puis sur deux autres disciplines choisies.

Afin d’appréhender au mieux cette 2de qualification, une semaine d’auto-évaluation à l’ÉNAC ainsi qu’une préparation par correspondance à la rédaction de notes de synthèse sont proposées.

Son obtention permet l’accession :

  • à la part expérience de niveau 4 ;
  • à la part technique de niveau 2 puis de niveau 3 quatre ans après ;
  • au grade « exceptionnel ». 

Elle autorise également l’accès aux 3 emplois fonctionnels RTAC, CTAC et CSTAC, à leur grille indiciaire, à la part expérience de niveau 5 et à la part technique de niveau 4 qui leur sont associées.

Syndicat de tous les contrôleurs aériens, le SNCTA s’est engagé depuis 2015 dans une démarche proactive en créant une commission permanente tournée vers les contrôleurs d’aérodrome, la COM TS. Depuis le dernier congrès du SNCTA, celle-ci s’est également tournée vers les agents de la vigie trafic de CdG.

Composée de membres aux profils variés, la COM TS permet au SNCTA de mieux structurer son action pour être plus efficace envers ses mandants TSEEAC. Elle appelle les contrôleurs aériens TSEEAC et les agents de la vigie trafic à la rejoindre pour enrichir ses débats.

Une question ? Contactez la COM TS du SNCTA via tseeac@sncta.fr

202106-01 Résultats 1ère Qualification TSEEAC (0.2 MiB)

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Flash Info COM TS — GT permanent F & G : Le choix du rebond ou de l’irrespect ?

Le Groupe de travail permanent pour les terrains des groupes F et G (GTP F&G) du 9 mars 2021 avait fait couler beaucoup d’encre, la plupart des sujets ayant été peu ou mal traités. Celui du 8 juin laissait l’opportunité à la DSNA de se rattraper et de rentrer dans le détail des dossiers, notamment celui de l’interface tour/approche depuis trop longtemps laissé en déshérence. 

Surprise, le 26 mai, la DSNA annule piteusement ce rendez-vous, arguant du fait qu’elle n’a pas « réussi à rassembler les éléments nécessaires et concrets (…) pour consolider un ordre de jour et rendre cette réunion utile ».

Le 27 mai, le Directeur des opérations annonce la nomination du chef du SNA Ouest comme animateur, le laissant décider d’une date pour réunir le GTP F&G à la rentrée. 

Si la déception de voir une session de ce GT à nouveau repoussée est grande, cette annulation doit permettre de « refonder » une fois pour toutes son organisation globale et de ne pas se tromper sur ses objectifs.

Depuis la création de ce GT, le SNCTA constate la valse des animateurs, une fréquence de réunions assez éloignée du stakhanovisme et une impréparation de la plupart des dossiers. Tout ceci ne facilite ni la continuité, ni l’efficacité et laisse planer de gros doutes quant à la volonté de la Direction d’avancer réellement sur les thématiques propres au contrôle d’aérodrome.

Pour que ce GT soit enfin productif, le SNCTA réclame de réaliser un reset complet sur son organisation. La DSNA/DO devra :

  • trouver de la stabilité à son animation et préparer correctement une réunion à programmer dès à présent ; 
  • donner les moyens à l’animateur de fonctionner efficacement et lui permettre de s’entourer d’experts dont la présence (SDRH, DO Échelon central, SNA, etc.) ne serait pas qu’une simple caution ;
  • traiter rapidement les dossiers en souffrance et les questions laissées sans réponse lors de la session du 9 mars ;
  • ne pas chercher à utiliser ce GT comme une « voie de garage » aux problématiques contrôle d’aérodrome qui pourraient être abordées en CT DO.

Le contrôle d’aérodrome, c’est 40 terrains, bientôt 43, environ 350 contrôleurs, des problématiques locales ou nationales différentes et des projets techniques structurants qui auront de forts impacts sociaux.

Le SNCTA revendique un GTP F&G consistant et efficace à l’écoute de ses personnels. La Direction doit utiliser les modifications d’organisation pour rebondir. Sinon elle fera le choix de l’irrespect.

2021-06-03 FI COM TS - GTP Le Choix Du Rebond Ou De L'irrespect ? (0.9 MiB)

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Communiqué du comité national des 27 et 28 mai 2021

Comité national

Le comité national s’est réuni à Roissy — Charles de Gaulle les 27 et 28 mai 2021.

Le comité national tire un premier bilan des conséquences de la gestion de la crise sanitaire par la DSNA. Depuis la chute brutale du trafic aérien en mars 2020, la Direction a instauré et entretient un climat de défiance à l’encontre des contrôleurs aériens oubliant, d’une part, leur productivité et leurs efforts passés et, d’autre part, qu’ils sont des acteurs incontournables du transport aérien. Le comité national condamne en particulier la dégradation sans précédent du dialogue social visant davantage à la provocation qu’à la recherche de solutions opérationnelles concertées. 

Qu’il s’agisse de sécurité des vols ou de performances environnementale et économique, les contrôleurs aériens sont des professionnels fiers de leurs missions de service public. Pourtant, à l’heure de la reprise du transport aérien, la Direction, se trompant d’enjeux, continue de les attaquer de manière dogmatique et opportuniste. Cette situation doit cesser faute de quoi la Direction porterait seule la responsabilité d’une reprise durablement grippée ou de conflits sociaux. 

Au vu de l’état de délabrement du dialogue social, le comité national déclare une situation d’urgence sociale qui mérite réaction. Il mandate son bureau national pour obtenir des éléments concrets permettant de rétablir la sérénité dans les tours et les salles de contrôle.

Adopté à l’unanimité

Communiqué CN 2021-05-31 (0.1 MiB)

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Flash Info — Vaccination : piqûre de rappel

Suite aux recommandations de l’EASA formulées le 12 mai dernier, la direction des opérations (DO) vient de publier une note concernant la vaccination des contrôleurs.

Le SNCTA souligne la volonté de la DO de se conformer à ces recommandations, en particulier en prévoyant d’appliquer une période de 48 heures pendant laquelle le contrôleur n’est pas autorisé à exercer les privilèges de sa Licence. 

Néanmoins, force est de constater que la procédure publiée n’intègre pas l’ensemble des recommandations de l’EASA, notamment :

  • la mise en œuvre d’une procédure garantissant le secret médical ;
  • la possibilité d’adapter la note DSNA sur l’incapacité temporaire pour raison médicale issue du règlement européen 2015/340 afin de tenir compte des contraintes spécifiques liées à la vaccination contre la Covid.

Pour faciliter les prises de rendez-vous en dehors des horaires de travail, le SNCTA demande également aux Pouvoirs publics que les contrôleurs aériens soient ajoutés à la liste des professionnels bénéficiant de créneaux de vaccination dédiés.

Le Gouvernement vient d’annoncer l’ouverture de la vaccination pour tous dès le 31 mai.
La priorisation vaccinale des contrôleurs aériens fait partie des recommandations EASA.
Le SNCTA souhaite qu’elle soit mise en œuvre rapidement.

FI CESAME 2021-05-26 Vaccination (0.8 MiB)

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Flash Info — L’EASA et la vaccination des contrôleurs

vaccination

L’European Union Aviation Safety Agency (EASA) vient de publier ses recommandations quant à la vaccination des contrôleurs aériens reconnus comme « travailleurs essentiels ».

Pour les contrôleurs aériens, l’EASA préconise notamment que :

  • la vaccination soit prioritaire, en respect des décisions gouvernementales nationales de vaccination de la population ;
  • une période d’inactivité professionnelle de 48 heures soit respectée, après chaque injection vaccinale et avant l’exercice des privilèges de la Licence. L’EASA ne remet pas en cause la qualité des vaccins mais considère que les effets secondaires, bien que majoritairement bénins, peuvent impacter l’aptitude à assurer correctement la sécurité des vols ;
  • en cas d’effets secondaires au-delà de 48 heures, le contrôleur contacte son médecin à normes pour envisager une extension d’inactivité (sans jour de carence, éventuellement sous forme d’ASA d’après le Ministère de la Fonction publique). En tout état de cause, un contrôleur aérien peut toujours se déclarer en incapacité temporaire dont la procédure pourra, le cas échéant, être adaptée au contexte de vaccination ;
  • les tours de service permettent, avec d’éventuelles adaptations, une prise de rendez-vous vaccinal assurant un repos consécutif suffisant.

Le SNCTA demande aux Pouvoirs publics et à la DGAC de décliner ces recommandations au niveau français rapidement, la vaccination de l’ensemble de la population majeure étant déjà possible sans condition d’éligibilité si des doses sont disponibles.

FI 2021-05-14 L'EASA et la vaccination des contrô‚leurs (0.2 MiB)

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Déclaration liminaire du SNCTA en CT DO du 12 mai 2021

Aix-en-Provence, mercredi 12 mai 2021

L’ordre du jour de ce comité technique de la direction des opérations est particulièrement surprenant tant il semble en décalage avec la situation des salles de contrôle. Il occulte le mal-être et l’agacement présents chez les contrôleurs aériens et ignore les engagements précédemment pris par la Direction.

À l’aube d’une reprise de trafic tant attendue, le SNCTA vous encourage à réparer le lien déjà durablement abîmé avec les contrôleurs aériens en retrouvant dans les prochaines semaines l’apaisement requis.

2021-05-12 Déclaration Liminaire CT DO (0.1 MiB)

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Mobilité Info - mobilite.sncta.fr : tout savoir !

Pour mieux défendre vos intérêts, le SNCTA innove et crée une toute nouvelle structure dédiée à tous les contrôleurs : la cellule Mobilité. Composée de contrôleurs d’aérodrome, d’approche et de CRNA, elle vous accompagne individuellement et vous fait profiter de son expertise.

Le SNCTA vous accompagne dans vos projets de mobilité,  un espace dédié vous apporte toutes les informations nécessaires avec une présentation claire et synthétique. Vous pouvez notamment :

  • découvrir la liste triée de tous les postes ouverts ;
  • consulter facilement toutes les fiches de postes ;
  • accéder à toutes les infos essentielles pour comprendre la Campagne de Mobilité en cours ;
  • nous faire part de vos vœux de manière simple et rapide ;
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ou contactez-nous via mobilite@sncta.fr

FI Mobilite 2021-05-07 Mobilité SNCTA Tout Savoir (0.6 MiB)

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Flash Info — RO à -0,5 : report de dernière minute

Nouveau report du décompte des RO à -0,5 : la dérogation est prolongée jusqu’au 1er juin.

Il aura fallu l’intervention du Ministère, saisi par le SNCTA, pour ramener partiellement à la raison une DSNA qui refusait le dialogue sur ce point. Ainsi, celle-ci ne saurait faire exception aux annonces formulées par le Président de la République. Le SNCTA considère que :

  • le report au 1er juin s’inscrit, a minima, dans le calendrier progressif de levée des restrictions sanitaires ;
  • le processus de concertation nationale des partenaires sociaux doit désormais inspirer le dialogue social dans la navigation aérienne pour retrouver de la sérénité.

Parce que les conditions sanitaires ne sont pas discutables, parce que les fonctions de Direction nécessitent le respect des engagements et une capacité de dialogue, la décision du DSNA de ne pas acter de report au-delà du 1er mai était aussi surprenante qu’intolérable.

Cette séquence symbolise une nouvelle fois le fossé qui s’est creusé entre un DSNA et ses personnels. Ce décalage est à l’origine des tensions sociales présentes depuis de très nombreux mois autour d’un dispositif rejeté par les contrôleurs aériens.

Le SNCTA prend note du report au 1er juin.

FI 2021-04-30 RO à -0,5 Report de dernière minute (1.3 MiB)

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